Catalogue de la bibliothèque du Sénat: 1868 |
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... lois , et des lois sur les mœurs ; par Matter . Paris , F. Didot , 1832 , in - 8 . 205. Les loix puisées chez les Grecs , développées par les Romains , aujourd'hui la base du droit public et civil des nations policées . Paris , Babuty ...
... lois , et des lois sur les mœurs ; par Matter . Paris , F. Didot , 1832 , in - 8 . 205. Les loix puisées chez les Grecs , développées par les Romains , aujourd'hui la base du droit public et civil des nations policées . Paris , Babuty ...
Page 21
... lois de Montesquieu , par le comte d'Estutt de Tracy ; suivi d'observations iné- dites de Condorcet . Paris , T. Desoer , 1819 , 1 in - 8 . 218. Tableaux analytiques de l'Esprit des lois , de Montes- quieu ; suivis de la comparaison de ...
... lois de Montesquieu , par le comte d'Estutt de Tracy ; suivi d'observations iné- dites de Condorcet . Paris , T. Desoer , 1819 , 1 in - 8 . 218. Tableaux analytiques de l'Esprit des lois , de Montes- quieu ; suivis de la comparaison de ...
Page 22
... lois au point de vue chrétien , par L. Bautain , docteur en théologie . Paris , Didier , 1860 , 1 in - 8 . 227. Traité de l'interprétation des lois , par Mailher de Chassat , avocat à la cour royale de Paris . Paris , Nève , 1 in - 8 ...
... lois au point de vue chrétien , par L. Bautain , docteur en théologie . Paris , Didier , 1860 , 1 in - 8 . 227. Traité de l'interprétation des lois , par Mailher de Chassat , avocat à la cour royale de Paris . Paris , Nève , 1 in - 8 ...
Page 28
... lois de différentes nations en matière de droit privé ; par Felix , d ' en droit . Paris , Joubert , 1843 , 1 in - 8 . 285. Traité du droit international privé , ou Du conflit des lois de différentes nations en matière de droit privé ...
... lois de différentes nations en matière de droit privé ; par Felix , d ' en droit . Paris , Joubert , 1843 , 1 in - 8 . 285. Traité du droit international privé , ou Du conflit des lois de différentes nations en matière de droit privé ...
Page 40
... lois fonda- mentales des peuples de l'Europe et des deux Amé- riques , avec des précis offrant l'hist . des libertés et des institutions politiques chez les nations moder- nes , et une table alphab . raisonnée des matières ; par P.-A ...
... lois fonda- mentales des peuples de l'Europe et des deux Amé- riques , avec des précis offrant l'hist . des libertés et des institutions politiques chez les nations moder- nes , et une table alphab . raisonnée des matières ; par P.-A ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 602 - Le cabinet du roy de France dans lequel il ya trois perles précieuses d'inestimable valeur, par le moyen desquelles Sa Majesté s'en va le premier monarque du monde et ses sujets du tout soulagez, 1581.
Page 908 - Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé...
Page 615 - MÉMOIRES des Commissaires du Roi et de ceux de Sa Majesté Britannique, sur les possessions et les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics et pièces justificatives.
Page 407 - Analyse et tableaux de l'influence de la petite vérole sur la mortalité à chaque âge, et de celle qu'un préservatif tel que la vaccine peut avoir sur la population et la longévité; Paris, 1806, in-4".
Page 390 - Tableaux de la nature, ou Considérations sur les déserts, sur la physionomie des végétaux, sur les cataractes de l'Orénoque, sur la structure et l'action des volcans dans les différentes régions de la terre, etc., par A.
Page 442 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Page 229 - Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de son organisation , de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif...
Page 653 - Mémoire à consulter sur un système religieux et politique, tendant à renverser la religion, . la société et le trône.
Page 235 - Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, dressée et publiée en exécution des art.
Page 49 - Abrégé chronologique des grands fiefs de la couronne de France, avec la chronologie des Princes et Seigneurs qui les ont possédés jusqu'à leur réunion à la couronne; ouvrage qui peut servir de supplément à l'Abrégé chronologique du président Henault ( par Brunet).