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Page 22
... Code de l'humanité , ou La législation universelle , na- turelle , civile et politique , avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la per- fection de ce code ; composé par une société de gens de lettres ...
... Code de l'humanité , ou La législation universelle , na- turelle , civile et politique , avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la per- fection de ce code ; composé par une société de gens de lettres ...
Page 28
... Code des étrangers , ou Traité de la législation française concernant les étrangers , par B.-J. Legat , av . à la Cour roy . de Paris . Paris , Béchet , 1822 , 1 in - 8 . 293. Code des étrangers , souverains , princes , légations ...
... Code des étrangers , ou Traité de la législation française concernant les étrangers , par B.-J. Legat , av . à la Cour roy . de Paris . Paris , Béchet , 1822 , 1 in - 8 . 293. Code des étrangers , souverains , princes , légations ...
Page 29
... Code diplomatique des aubains , ou Du droit conven- tionnel entre la France et les autres puissances re- lativement à la capacité réciproque d'acquérir ou de transmettre les biens meubles ou immeubles par actes entre - vifs , etc .; par ...
... Code diplomatique des aubains , ou Du droit conven- tionnel entre la France et les autres puissances re- lativement à la capacité réciproque d'acquérir ou de transmettre les biens meubles ou immeubles par actes entre - vifs , etc .; par ...
Page 45
... Code du roy Henri III , roy de France et de Pologne ; ( président Brisson ) . Paris , 1587 , 1 in - fol . 425. Le code du très - chrestien et très - victorieux roy de France et de Navarre Henri IIII , par Me Th . Cormier , conseiller ...
... Code du roy Henri III , roy de France et de Pologne ; ( président Brisson ) . Paris , 1587 , 1 in - fol . 425. Le code du très - chrestien et très - victorieux roy de France et de Navarre Henri IIII , par Me Th . Cormier , conseiller ...
Page 46
... Code Louis XV ; Recueil des principaux édits , déclara- tions , ordonnances , arrêts , concernant la justice , police et finances , avec les tables alphab . des ma- tières ; 1722-1740 . Paris , Cl . Girard , 1758-1760 , 12 in - 12 , 432.
... Code Louis XV ; Recueil des principaux édits , déclara- tions , ordonnances , arrêts , concernant la justice , police et finances , avec les tables alphab . des ma- tières ; 1722-1740 . Paris , Cl . Girard , 1758-1760 , 12 in - 12 , 432.
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 602 - Le cabinet du roy de France dans lequel il ya trois perles précieuses d'inestimable valeur, par le moyen desquelles Sa Majesté s'en va le premier monarque du monde et ses sujets du tout soulagez, 1581.
Page 908 - Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé...
Page 615 - MÉMOIRES des Commissaires du Roi et de ceux de Sa Majesté Britannique, sur les possessions et les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics et pièces justificatives.
Page 407 - Analyse et tableaux de l'influence de la petite vérole sur la mortalité à chaque âge, et de celle qu'un préservatif tel que la vaccine peut avoir sur la population et la longévité; Paris, 1806, in-4".
Page 390 - Tableaux de la nature, ou Considérations sur les déserts, sur la physionomie des végétaux, sur les cataractes de l'Orénoque, sur la structure et l'action des volcans dans les différentes régions de la terre, etc., par A.
Page 442 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Page 229 - Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de son organisation , de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif...
Page 653 - Mémoire à consulter sur un système religieux et politique, tendant à renverser la religion, . la société et le trône.
Page 235 - Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, dressée et publiée en exécution des art.
Page 49 - Abrégé chronologique des grands fiefs de la couronne de France, avec la chronologie des Princes et Seigneurs qui les ont possédés jusqu'à leur réunion à la couronne; ouvrage qui peut servir de supplément à l'Abrégé chronologique du président Henault ( par Brunet).